ENVIRONNEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE

Vous êtes très nombreux à nous demander par le biais des messages, des commentaires... quelles sont les aides auxquelles vous pouvez prétendre lorsque vous réalisez des investissements dans le développement durable.

En voici quelques unes :

Solaire thermique

Aides nationales

- Le crédit d'impôt : Il porte sur les équipements équipant votre résidence principale. Son montant correspond à 50% du coût TTC des équipements (hors pose). Le matériel doit avoir une certification CSTBat ou Solar Keymark.

- La TVA à taux réduit : Pour les travaux dans les locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de 2 ans (résidence principale ou secondaire), la TVA est réduite à 5,5% au lieu de 19,6%.

- L'Agence Nationale de l'Habitat : L'ANAH accompagne les travaux d'amélioration des logements de plus de 15 ans. La demande doit être effectuée avant le commencement des travaux.

Les aides de base :
Propriétaires occupants : 20 à 35% du montant HT des travaux (selon le revenu fiscal) plafonné à 13.000€.
Propriétaires bailleurs : 15 à 70% du montant HT des travaux (selon l'engagement de location) plafonné selon la surface du logement.

Les primes complémentaires :
Chauffe-Eau Solaire Individuel (CESI) =900€
Système Solaire Combiné (COMBI) =1.800€

Aide Régionale

Le Conseil Régional Nord-Pas-de-Calais apporte en 2008 une prime sous forme de "chèque solaire" pour les équipements solaires installés par un installateur Qualisol.
Chauffe-Eau Solaire Individuel (CESI) = 700€
Système Solaire Combiné (COMBI) = 2.000€ + 500€ pour l'intégration des capteurs.

Solaire photovoltaïque

Aides nationales

- Le crédit d'impôt : Il porte sur les équipements équipant votre résidence principale. Son montant correspond à 50% du coût TTC des équipements (hors pose). Le matériel doit respecter les normes EN 61215 ou NF EN 61646.

- La TVA à taux réduit : Pour les travaux dans les locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de 2 ans (résidence principale ou secondaire), la TVA est réduite à 5,5% au lieu de 19,6%.
Un rescrit fiscal de décembre 2007 précise que ce taux réduit ne s'applique pas aux installations de puissance supérieure à 3kWc (kiloWatt - crête).

- Achat par EDF : Les installations photovoltaïques raccordées au réseau bénéficient d'un contrat d'achat de l'électricité par EDF pour une durée de 20 ans. Le prix d'achat a été fixé à 0,30€ / kWh, majoré de 0,25€ / kWh en cas d'intégration des équipements au bâti dans l'arrêté du 10 juillet 2006. Ce tarif évolue chaque année et est consultable sur le site Hespul

Aide Régionale

Le Conseil Régional Nord-Pas-de-Calais apporte en 2008 une prime de 2000€ / kWc (kiloWatt-crête), dans la limite de 5 kWc pour les équipements solaires respectant les normes EN 61215 ou NF EN 61646 et installés par un installateur QualiPV.

Bois-énergie et biomasse

Aides nationales

- Le crédit d'impôt : Il porte sur les équipements équipant votre résidence principale. Son montant correspond à 50% du coût TTC des équipements (hors pose). Le matériel doit avoir un rendement ≥ 70%, une concentration moyenne en CO ≤ 0,6% et respecter les normes suivantes :
Poêles : norme NF EN 13240 ou NF D 35376 ou NF EN 14785 ou EN 15250
Foyers fermés, inserts : normes NF EN 13229 ou NF D 35376
Cuisinières : norme NF EN 12815 ou NFD 32301
Chaudières < 300 kW : normes NF EN 303.5 ou EN 12809 (rendement ≥ 70% si chargement manuel et ≥ 75% su chargement automatique)

- La TVA à taux réduit : Pour les travaux dans les locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de 2 ans (résidence principale ou secondaire), la TVA est réduite à 5,5% au lieu de 19,6%.

- L'Agence Nationale de l'Habitat : L'ANAH accompagne les travaux d'amélioration des logements de plus de 15 ans. La demande doit être effectuée avant le commencement des travaux. Les inserts et foyers fermés labellisés "Flamme verte" ne sont acceptés, en logement locatif, qu'en complément d'une installation de chauffage principal.

Les aides de base :
Propriétaires occupants : 20 à 35% du montant HT des travaux (selon le revenu fiscal) plafonné à 13.000€.
Propriétaires bailleurs : 15 à 70% du montant HT des travaux (selon l'engagement de location) plafonné selon la surface du logement.

Les primes complémentaires :
Chaudière individuelle au bois (label "Flamme verte") : 900€

Pompe à chaleur géothermique

Aides nationales

- Le crédit d'impôt : Il porte sur les équipements équipant votre résidence principale. Son montant correspond à 50% du coût TTC des équipements (hors pose). Les pompes à chaleur, dont la finalité essentielle est la production de chaleur, doivent avoir les caractéristiques suivantes :
Pompes à chaleur géothermales ou air/eau : COP ≥ 3,3 pour des températures fixées d'entrée et sortie d'eau et pour certaines selon la norme d'essai 14511-2
Pompes à chaleur air/air de type multisplit ou gainable: COP ≥ 3,3 selon la norme d'essai 14511-2. Appareil centralisé sur une ou plusieurs unités extérieures assurant le chauffage des pièces composant le logement (hors pièces de service), puissance restituée ≥ 5kW à 7°C, fonctionnement garanti à -15°C, installation finale contrôlée par un organisme d'inspection accrédité selon norme NF EN ISO/CEI 17020.

- La TVA à taux réduit : Pour les travaux dans les locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de 2 ans (résidence principale ou secondaire), la TVA est réduite à 5,5% au lieu de 19,6%.

- L'Agence Nationale de l'Habitat : L'ANAH accompagne les travaux d'amélioration des logements de plus de 15 ans. La demande doit être effectuée avant le commencement des travaux.

Les aides de base :
Propriétaires occupants : 20 à 35% du montant HT des travaux (selon le revenu fiscal) plafonné à 13.000€.
Propriétaires bailleurs : 15 à 70% du montant HT des travaux (selon l'engagement de location) plafonné selon la surface du logement.

Les primes complémentaires :
Système thermodynamique air/eau : 900€
Système thermodynamique géothermal : 1800€

Eolien domestique

Aides nationales

- Le crédit d'impôt : Il porte sur les équipements équipant votre résidence principale. Son montant correspond à : 50% du coût TTC des équipements (hors pose).
(Toutes les précisions dans les instructions fiscales 5 B-26-05 et 5 B-17-06 disponible auprès des EIE)

- La TVA à taux réduit : Pour les travaux dans les locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de 2 ans (résidence principale ou secondaire), la TVA est réduite à 5,5% au lieu de 19,6%.

- Achat par EDF : Les installations d'éoliennes raccordées au réseau bénéficient d'un contrat d'achat de l'électricité par EDF pour une durée de 15 ans. Le prix d'achat est fixé à 8,2 c€ / kWh pendant 10 ans puis entre 2,8 et 8,2 c€ / kWh pendant 5 ans selon les sites comme défini dans l'arrêté du 10 juillet 2006.

Nous restons à votre disposition en Mairie pour toute information supplémentaire, notamment vos élus : Frédéric Guenez, Adjoint à l'Environnement, et Christophe Woskalo, Conseiller délégué au Développement durable.

La CAD souhaite développer l'énergie éolienne

La lourde et longue procédure qui, à terme, débouchera sur l’installation d’éoliennes dans le paysage communautaire, se poursuit. La quasi totalité des communes de la CAD aptes à accueillir de telles machines productrices d’électricité à bon compte, ont rendu leur avis.
Lécluse, Esquerchin, Bugnicourt ont repoussé le projet. A l’inverse Aubigny, Cantin, Dechy, Estrées, Erchin, Féchain, Flines-les-Râches et Roucourt ont émis un avis favorable. On attend les réponses d’Arleux, Fressain, Flers-en-Escrebieux, et Villers-au-Tertre.
Actuellement, les services de la CAD travaillent à l’élaboration du dossier de réalisation des ZDE (Zones de développement éolien) en partenariat avec les communautés territoriales voisines. Une fois déposé en préfecture, ce document sera soumis à l’approbation du représentant des pouvoirs publics. Cet accord préfectoral tout en garantissant à la CAD, une cohérence globale d’implantation, assure aux investisseurs privés un prix de revente à EDF du kilowatt à un tarif bonifié.
Des demandes de permis de construire ont par ailleurs déjà été déposées par des opérateurs privés pour les installations projetées à Lauwin-Planque (4 éoliennes) et Marcq-en-Ostrevent (7 éoliennes).

Dans notre commune l'implantation d'éoliennes n'est pas envisageable pour des raisons réglementaires liées à la proximité de zones urbanisées ou de zones d'activités économiques.

C'est pourquoi,dans le cadre de notre politique volontariste en matière de développement durable, nous avons privilégié à Lambres le développement d'autres sources d'énergie renouvelables telles que le chauffage géothermique à haute profondeur ou l'installation de panneaux solaires. La salle de sports Michel Hennebois est équipée de panneaux solaires thermiques pour le chauffage de l'eau des douches, les loges de la salle des fêtes Jules Fromont sont équipées de cellules solaires photovoltaïques pour la production d'électricité. Par ailleurs les études sont en cours pour l'installation à l'école Anne Frank d'un préau recouvert de panneaux solaires du même type ainsi que pour la toiture (600m2) des nouveaux services techniques municipaux.

De plus une étude va être menée avec la CAD, à l'initiative de notre ville, sur la possibilité de produire de l'électricité d'origine hydraulique à partir de turbines installées sur les chute d'eau des écluses du Douaisis

Le Forum du développement durable se termine ce soir. Profitez de la journée pour le visiter !

Au fil des stands, découvrez les animations proposées (programme complet sur place). L’association Droit d’vélo gravera gratuitement vos bicyclettes et une visite de la réserve naturelle régionale de Wagnonville est prévue ce matin (réservation obligatoire).
Découvrez aussi le projet Revecen (rénovations, économies d’énergie) des étudiants de l’école des Mines. Au programme des conférences :
- 10 heures : le projet écho-moteur, par les étudiants de l’école des Mines.
- 14 heures : projection débat autour du film « L’agriculture paysanne ».
- 16 heures : les économies d’énergie dans le logement, par M. Mathez.

Entrée libre, de 9 h à 18 h. Toutes les animations sont gratuites. Lycée agricole de Wagnonville, 458, rue de la Motte-Julien.Tel : 03 27 99 75 54 ou 03 27 99 89 89.

Même si la météo du moment est tout sauf estivale, ce dimanche 30 mars à 2 heures du matin, nous devrons avancer nos horloges d'une heure, ce qui veut dire que nous dormirons 1h de moins.

Retour sur un rituel qui rythme notre pays depuis 1975...
Cela fait 33 ans que nous réglons nos montres, pour l'heure d'été à la fin du mois de mars et pour l'heure d'hiver, fin octobre.
La Commission européenne a déjà mis en place le calendrier des prochaines dates de changements d'horaires jusqu'en 2011.
A la suite du choc pétrolier de 1974, cette mesure a été instaurée 1 an plus tard en France dans le but des faire des économies d'énergie, en réduisant l'éclairage et en profitant de la lumière solaire 60 minutes supplémentaires chaque jour. Une mesure d'ailleurs adoptée par de nombreux pays dans le monde, et depuis 1998 par tous les membres de l'Union Européenne.

Donc n'oubliez pas de régler vos montres et réveils dans la nuit du samedi, sous peine d'arriver 1h en retard lundi matin. A 5h, il sera en réalité 6h.

Si vous souhaitez en savoir plus, vous pouvez allez sur le site du Ministère de l'Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de l’Aménagement du territoire :
http://www.industrie.gouv.fr/energie/developp/econo/textes/se_heur.htm

Dans le cadre de la semaine du Développement Durable dont le thème est « production et consommation durables », de nombreux acteurs locaux du territoire de la Communauté d’Agglomération du Douaisis se sont associés et organisent un forum du développement durable qui se déroulera les vendredi et samedi 04 et 05 avril 2008 de 9H00 à 18H00 au Lycée Agricole de Wagnonville (458 rue de la Motte Julien à Douai).

Ce forum a un double objectif : celui de valoriser et promouvoir le travail des acteurs du Douaisis d’une part et celui de vous aider à devenir, à votre tour, acteur du développement durable.

Ainsi grâce aux expositions, conférences, sorties nature qui seront organisées sur différents thèmes (agriculture biologique, problématique des déchets, économie d’énergie, préservation de la ressource en eau, gestion différenciée...), vous pourrez (re)découvrir votre territoire et trouver des moyens concrets pour contribuer à la préservation de l’environnement.

Une vingtaine de stands vous attendent, des associations de défense de l'environnement aux institutionnels, en passant par des visionnaires comme ces étudiants de l'Ecole des Mines de Douai qui sont en train de mettre au point un moteur qui fonctionnera en partie avec de l'eau !

6 conférences débats auront également lieu sur le réchauffement climatique, l'éco-moteur ou les économies d'énergie dans les logements.
Plus de 300 élèves des écoles du Douaisis (de la maternelle au Collège) se sont inscrits pour ce forum où ils participeront à un jeu de piste autour du thème.

ALORS VENEZ NOMBREUX POUR CE FORUM QUI NOUS TIENT A COEUR DANS NOTRE ENGAGEMENT D'ELUS !

Programme disponible sur http://www.eau-artois-picardie.fr/IMG/pdf/programmedd.pdf

Pour plus de renseignement, contacter Melle Caroline RICHARD, chargée de mission Aménagement, à la Communauté d’Agglomération du Douaisis, 03.27.99.89.89.

Du 1er au 7 avril 2008 se tient un événement de proximité et de réflexion sur nos modes de consommations. C'est la semaine du développement durable. Informer et sensibiliser aux actions visant à mieux protéger l’environnement, tel est l’objectif de la nouvelle édition de la Semaine du développement durable. L’édition 2008 est d’autant plus importante qu’elle intervient comme premier grand rendez-vous citoyen après le Grenelle de l’environnement

Cette sixième édition débutera dans quelques jours . Cette année, ce sont plus de 170 projets soit 100 projets de plus qu’en 2006 et 60 de plus que l’an dernier, qui ont été retenus pour la seule Région Nord-Pas de Calais, ce qui démontre une nouvelle fois le dynamisme régional. Que vous soyez entrepreneur, technicien ou élu d’une collectivité locale, cette Semaine du Développement Durable est le moment idéal pour découvrir ce que réalise votre voisin en matière de Développement Durable mais aussi pour découvrir ce qui se passe à l’autre bout de ma région et y découvrir les acteurs du DD.

Les objectifs de cette grande manifestation nationale restent les mêmes : informer le plus grand nombre et surtout changer les comportements en mettant en avant les bonnes pratiques du quotidien pour un développement durable.

2008 est axée sur la production et la consommation responsable, car lorsque vous effectué un achat, vous avez la possibilité de décider de la rémunération équitable des producteurs, de leurs conditions de travail dignes, de la qualité du produit, etc. L’ensemble des actions de cette Semaine Nationale du Développement Durable évoqueront donc cette thématiques à travers différents manifestations.

Evidemment, il ne nous est impossible de décrire en détail les 170 actions retenues. Pour cela vous pouvez télécharger le programme des actions sur le site Internet de la DIREN Nord-Pas de Calais, et vous pourrez vous le procurer également dans les Points Environnement Conseil de la MRES (wwww.pec5962.org) de la Région.

Programme à télécharger sur http://www.nord-pas-de-calais.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Programme-semaine-du-developpement-durable-1-au-7-avril-en-Nord-Pas-de-Calais.pdf



Témoignage de Michel Pascal , Directeur DIREN DRIRE , Région Nord - Pas-de-Calais

Le développement durable est incontournable

Notre planète, c’est notre maison, c’est notre jardin. Aujourd’hui elle ne peut plus évacuer tout ce que l’homme lui rejette. L’ardente nécessité de mieux sauvegarder, protéger l’environnement nous incite à penser, à agir, à produire et à nous développer autrement. L’enjeu est bien est de concilier le développement économique, le développement social et la protection de l’ environnement dans tous les projets de développement des activités humaines. Chaque habitant a le même droit aux ressources de la Terre, et le devoir d’en assurer la pérennité pour les générations futures.

Le développement durable est une ardente nécessité en Nord-Pas-de-Calais

La région est très peuplée, les espaces naturels sont riches, mais rares et menacés, Sa contribution à l’effet de serre est importante, et elle sera l’une des premières régions françaises à subir les conséquences du réchauffement climatique..C’est aussi une région très dynamique, où les initiatives et les réalisations exemplaires en matière de développement durable sont nombreuses. Ce programme 2008 de la semaine du développement durable en témoigne.

Apporter sa contribution pour une planète respectée et viable

Pendant cette semaine du développement durable, chacun est encouragé à découvrir de nouvelles initiatives en faveur du développement durable. Chacun d’entre nous peut, à son échelle, apporter sa contribution pour une planète respectée et viable pour les générations futures. « A chaque fois que nous rentrons dans un magasin, nous votons »... Nous votons pour un produit plus ou moins respectueux de notre environnement. Lorsque nous achetons un produit, nous achetons aussi les conditions de travail de ceux qui le produisent, ses conditions de fabrication, de transport, d’évolution et de destruction, et donc son impact sur la planète et sur l’être humain.

Des initiatives originales et des acteurs locaux impliqués

Plus de cent soixante dix actions très diversifiées sont proposées : il y en a vraiment pour tous les publics ! Riches, originales, pérennes et diversifiées, elles sont menées par des acteurs de tous les horizons : associations, collectivités territoriales, établissements scolaires, entreprises, établissements publics et administrations. Ces acteurs participent à la réussite de cette semaine par leur engagement et leur volonté de donner de leur temps pour faire connaître le développement durable au travers de leurs expériences concrètes et des manifestations organisées. Je les en remercie et les en félicite. Choisissez, parlez-en autour de vous, à vos enfants, participez aux manifestations, découvrez la richesse des actions régionales. C’est le meilleur encouragement que vous pouvez nous donner ainsi qu’aux générations futures.

Le développement durable existe, je l’ai rencontré en Nord - Pas-de-Calais !

C’est dans le cadre de Narbonne tour 21 que la Communauté d’agglomération du Douaisis a été l’invitée de la ville de Narbonnne.
La CAD était représentée par :
- Son Président Monsieur Jean-Jacques DELILLE,
- Madame Christiane PEZIN, Vice-présidente de l’agglomération et Maire de SIN LE NOBLE,
- Monsieur Martial VAN DE WOESTYNE, Vice-président de l’agglomération et Maire de LAMBRES LEZ DOUAI,
- Madame Catherine WALLYN, Responsable de la Cellule Grands Projets à la Communauté d’agglomération,

Ce concept novateur mis en place par Michel MOYNIER, maire de Narbonne et Président de la communauté d’Agglomération de la Narbonnaise, a pour objet de faire découvrir les avancées de la ville en termes de développement durable tant au niveau des réalisations que des projets qui verront le jour prochainement.

Au programme : la présentation du diagnostic environnemental concerté, l’agenda 21, Présentation du quartier du théâtre et de sa gestion des déchets par un système d’aspiration.

Le succès de ce voyage environnemental a pris racine au cours de sa présentation lors du salon du développement durable « Global city » en Mai dernier sur Lyon.

C'est donc plein de nouvelles idées pour faire de Lambres lez Douai une ville pilote dans le combat quotidien pour le développement durable qu'est revenue de cette excellente initiative notgre maire, Martial VANDEWOESTYNE.

Décidément à la pointe de a défense de l'environnement, et soucieux de préserver les équilibres écologiques, Martial VANDEWOESTYNE a bien envie de faire maigrir vos poubelles...

Depuis longtemps, nous connaissons sa démarche pour la protection de l'environnement, et il a fait que notre Ville s’appuie beaucoup sur son patrimoine naturel (cours d’eau, espaces boisés et agricoles), il a oeuvré pour l’amélioration de son cadre de vie et nous ne pouvons que saluer sa politique volontariste en matiére de développement durable.

Martial VANDEWOESTYNE a aussi encouragé et créé beaucoup d’actions fortes de sensibilisation à la propreté et à l’embellissement de la ville (journée ville propre, concours des façades et jardins fleuris) bien souvent en partenariat avec les écoles et les associations locales.

Toujours à l'affût pour développer des actions écologiques et citoyennes, Martial VANDEWOESTYNE a eu l'idée pour sa ville, plutôt que de traiter les déchets verts par le circuit traditionnel de ramassage et de mise en décharge, de conclure un partenariat entre la commune et le SYMEVAD, en proposant une alternative réduisant le volume de ces déchets à la source et apportant une valorisation organique non négligeable : le compostage à domicile.

En effet, Martial VANDEWOESTYNE est le Président du SYMEVAD (Syndicat Mixte d’Elimination et de Valorisation des Déchets) qui réunit les Communautés d’Agglomération du Douaisis (CAD), d’Hénin-Carvin (CAHC) et Osartis, la Communauté de communes du secteur de Vitry-en-Artois.

Ces 3 intercommunalités (soit 82 communes et 300 000 habitants) ont décidé de mutualiser leurs outils et donc leurs besoins en matière de traitement des déchets ménagers. Par contre chaque groupement de communes continuera à gérer, seul, la collecte des déchets sur son territoire.

La "compétence" traitement comprend :
L’enfouIssement, le traitement thermique et la valorisation énergétique des déchets,
La valorisation organique des déchets fermentescibles,
Le tri et la valorisation matière des matériaux recyclables,
L’enfouissement, la valorisation ou le réemploi des encombrants ménagers,
Le transfert, le réemploi, la valorisation ou le traitement des déchets issus des déchèteries,
Le pilotage du programme européen "REDUCE" de prévention de la production des déchets ménagers.

La tâche du Syndicat Mixte consistera en :

la gestion immédiate des filières de traitement existantes. Pour cela, près de 70 contrats sont transférés des agglomérations membres vers le Syndicat Mixte et les outils de traitement sont mis à disposition du SYMEVAD par les agglomérations propriétaires des équipements.
L’élaboration de la stratégie de développement des nouveaux équipements de traitement à créer.

Rendez vous sur http://www.symevad.org/